Jean-Paul Nobecourt

De: Nobecourt (Jean-Paul, Emile, Pascal)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général, délégation à la mobilité et aux carrières
Groupe:
Secrétariat général, délégation à la mobilité et aux carrières
date_debut="2006-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000423100(source JORF)
admission
30 Juin 200630/06/2006
De: Nobecourt (Jean-Paul)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000268665(source JORF)
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Nobecourt (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000265971(source JORF)
promotion
02 Février 200602/02/2006
De: Jean-Paul Nobécourt
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la délégation à la mobilité et aux carrières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000632848(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Nobecourt (Jean-Paul)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du CORPEN
Remplace:M. Vialle (Paul)
Groupe:
CORPEN
date_debut="2003-05-22"
duree="quatre ans"
president
DEVE0320126S(source BODD)
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Jean-Paul Nobecourt
Objet:
au grade d'ingénieur général des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-08-01"
JORFTEXT000000592353(source JORF)
promotion
08 Février 200208/02/2002
De: Nobecourt (Jean-Paul)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000769417(source JORF)
promotion
02 Mars 200102/03/2001
De: Nobécourt (Jean-Paul)
directeur régional d'un centre d'études du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 5 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-05"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Nobecourt (Jean-Paul)
Objet:
à l'échelon exceptionnel de leur emploi, hors échelle A, 1er chevron
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
Agriculture et de la forêt
date_debut="1989-06-01"
JORFTEXT000000524171(source JORF)
promotion
02 Février 199002/02/1990